FACTURE

FACTURE N°

Client

Voyage / transport

Type de vente et régime du voyage

Cette version est configurée pour la vente directe au client. Choisis ensuite s’il s’agit d’un transport simple ou d’un voyage à forfait.

Calcul TVA du transport au prorata des kilomètres

Pour un transport traversant plusieurs pays, le trajet peut être calculé automatiquement à partir des villes de départ et d’arrivée. Les kilomètres par pays sont ensuite estimés automatiquement et utilisés pour répartir le prix du transport, puis appliquer la TVA de chaque pays.
Encode ici le prix total du transport. Les kilomètres ne déterminent pas le prix : ils servent uniquement à répartir ce prix entre les pays.
Après le calcul du trajet, la ventilation des kilomètres par pays est remplie automatiquement. Elle peut ensuite être ajustée manuellement si nécessaire.
Pays Km % trajet Part du prix TVA % TVA

Exceptions TVA transport

Si « Destination finale Suisse » est sélectionné : TVA Allemagne = 0,0084 € × nombre de passagers × kilomètres en Allemagne.
Aux Pays-Bas, une prestation pour une société néerlandaise est traitée en autoliquidation : TVA néerlandaise à 0 % dans le calcul. Pour le transport de passagers B2C, le taux est de 9 %. et la mention « Autoliquidation de la TVA » doit être ajoutée à la facture.
Les taux de base et les exceptions ci-dessus proviennent du fichier fourni. Le cas allemand d'exonération suppose que les quatre conditions de chiffre d'affaires indiquées dans ce fichier sont toutes remplies.
Km encodés0,0 km
TVA transport totale0,00 €
Total HTVA0,00 €
Remise0,00 €
TOTAL À PAYER0,00 €
SOLDE0,00 €

Conditions de paiement

Coordonnées bancaires